Mentions légales

Dernière mise à jour : 16 octobre 2026

1. Informations sur l'entreprise

M for Miniatures est une entreprise canadienne spécialisée dans les miniatures pour maisons de poupées, les accessoires miniatures, les matériaux de modélisme et les fournitures d'artisanat.

Nos produits comprennent des articles provenant de fabricants et de fournisseurs tiers, des articles vintage sélectionnés ainsi que des produits fabriqués ou assemblés par nos soins.

Nom de l'entreprise : M for Miniatures, exploitée par Meowtopian Supplies Ltd.
Pays d'exploitation : Canada
Courriel : service@mforminiatures.ca

2. Informations sur les produits et utilisation prévue

Nos produits sont destinés aux collectionneurs de miniatures, aux amateurs, aux modélistes et aux passionnés d'artisanat, conformément à l'utilisation prévue indiquée dans chaque fiche produit.

Sauf indication contraire expresse, les produits ne sont pas présentés comme des jouets pour enfants. Toutefois, les recommandations d'âge et les mentions telles que « objet de collection » ou « ceci n'est pas un jouet » ne déterminent pas, à elles seules, la classification juridique d'un produit.

Les produits peuvent contenir de petites pièces, des bords tranchants, des composants fragiles ou d'autres éléments nécessitant une manipulation soigneuse. Nous vous invitons à consulter la description du produit, ses dimensions, ses matériaux, son utilisation prévue et les avertissements applicables avant tout achat et toute utilisation.

Tenez les produits inadaptés et les petites pièces hors de portée des jeunes enfants et des animaux de compagnie.

3. Sécurité des produits et conformité réglementaire

M for Miniatures tient compte des exigences applicables en matière de sécurité des produits et de réglementation lors de l'approvisionnement, de l'offre et de la vente de ses produits.

Le cas échéant, nous examinons les informations disponibles du fabricant et du fournisseur, les éléments d'identification du produit, la documentation relative à la sécurité et les avertissements pertinents.

Pour les produits proposés aux consommateurs de l'Union européenne, nous tenons compte du Règlement (UE) 2023/988 relatif à la sécurité générale des produits (RSGP) et des autres législations applicables en matière de sécurité des produits.

Lorsque cela est requis, les fiches produits ou les informations accompagnant les produits indiqueront le fabricant concerné, la personne responsable dans l'UE, les éléments d'identification du produit ainsi que les avertissements et instructions de sécurité applicables.

La disponibilité d'informations ou de documents de sécurité pour un produit n'implique pas que les mêmes informations, documents ou statut réglementaire s'appliquent à d'autres produits.

Les articles vintage, les objets de collection, les produits fabriqués par nos soins et les produits provenant de différents fournisseurs peuvent nécessiter des évaluations distinctes en fonction de leurs caractéristiques et des exigences légales applicables.

Rien dans les présentes mentions n'exempte un produit des exigences de sécurité applicables ni n'exclut une obligation légale qui ne peut être légalement exclue.

4. Descriptions et images des produits

Nous déployons des efforts raisonnables pour que les descriptions de produits, les photographies, les mesures, les informations d'échelle, les couleurs et les autres détails soient exacts.

Les couleurs peuvent varier selon les paramètres d'affichage. Les articles faits main, vintage ou produits à l'unité peuvent également présenter des variations d'aspect, de finition, de dimensions ou d'état.

Veuillez consulter attentivement chaque fiche produit, en particulier lorsque les articles sont vendus non finis, non peints, en kits ou comme composants à assembler.

Contactez-nous avant votre achat si vous avez besoin de précisions sur les dimensions, les matériaux, l'état ou l'utilisation prévue d'un produit.

5. Produits et marques de tiers

Notre catalogue comprend des produits fabriqués par des fabricants et fournisseurs tiers. Nous ne nous présentons pas comme le fabricant de ces produits, sauf indication contraire expresse.

Les marques de commerce, noms de produits et autres éléments de propriété intellectuelle de tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur présence sur ce site Web n'implique pas nécessairement une affiliation ou une approbation.

6. Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, le contenu original du site Web créé par M for Miniatures, y compris nos photographies, textes, éléments graphiques et éléments de marque, est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation commerciale de notre contenu original sans autorisation est interdite, sauf dans les cas permis par la loi.

7. Conditions du site Web

L'utilisation de ce site Web, les commandes, la limitation de responsabilité, les liens externes et le droit applicable sont régis par nos Conditions d'utilisation. Notre Politique de retour et de remboursement, notre Politique d'expédition et notre Politique de confidentialité s'appliquent également. Rien dans les présentes mentions ne limite les droits ou recours des consommateurs qui ne peuvent être légalement exclus.